Bien que la DRM soit dématérialisée, la tenue des registres de cave reste obligatoire. De la vendange à la commercialisation, vous devez consigner tous les mouvements de vin dans des registres de cave.
Peu importe le statut de l’exploitation (récoltant, coopérative, négociant vinificateur ou négociant en vins), ces documents peuvent être demandés lors d’un contrôle des douanes.
Ainsi, il est essentiel de bien les tenir à jour.
Dans cet article, nous faisons le point sur ces registres, les délais d’enregistrement et les informations à reporter dans les DRM champenoises.
Les registres de cave champenois
Il existe quatre grands registres en Champagne.
De plus, chacun se décline selon la couleur des vins et leur stade œnologique.
Parmi ces registres, vous retrouvez :
- le registre des entrées et sorties
- le registre des opérations œnologiques
- le registre des produits œnologiques
- le registre des warrants, qui reprend les engagements et les garanties du domaine
Les registres doivent être tenus à jour.
Ils doivent également rester disponibles sur le lieu de stockage ou de manipulation.
Le délai pour enregistrer le mouvement dans les registres peut varier et est fixé par la réglementation communautaire : Art 20 du R(UE) 2018/274
| Registre | Délai d’enregistrement |
| Registre des entrées et des sorties | Entrée : Le jour ouvrable suivant la réception
Sortie : Au plus tard le troisième jour ouvrable après l’expédition |
| Registre des opérations oenologiques | Le jour ouvrable suivant l’opération |
| Registre des produits oenologiques | Entrée et Sortie : Le jour ouvrable suivant l’opération
Utilisation : Le jour même |
Tableau reprenant les différents délais d’inscription dans les registres, ces informations sont issues du site des douanes
Le registre d’entrées et sorties
Ce registre recense l’ensemble des mouvements de vin.
Cependant, en Champagne, il présente une particularité : les étapes de fabrication doivent être détaillées.
Ainsi, il se divise en plusieurs sous-registres :
- registre des cercles pour les vins AOC Champagne
- registre des cercles pour les vins de coteaux champenois
- registre des mouvements d’autres appellations
- registre des bouteilles non commercialisables
- registre des bouteilles commercialisables
- registre des vins en réserve qualitative
- registre des vins en dépassement
- registre des capsules (CRD)
Pour la DRM, vous devez présenter les informations selon la couleur du vin.
Le registre des opérations oenologiques
Dans ce registre, vous allez retrouver des sous-registres concernant les grandes opérations oenologiques correspondant au processus de la champagnisation.
Les opérations oenologiques consignées dans ces registres sont :
- Les assemblages
- Les tirages en appellation Champagne
- Les embouteillages des vins d’appellation autres que l’AOC Champagne
- Les dégorgements
- Les modification d’acidité
Le registre des produits oenologiques
Comme vu précédemment les stocks des produits oenologiques doivent être suivis et consignés dans un registre. En cas de contrôle des douanes, les registres sont demandés et les stocks vérifiés. Les produits soumis à cette réglementation sont :
- les sulfites
- les sucres et liqueurs
- le charbon
Comment tenir ses registres de cave ?
Aujourd’hui, les douanes n’imposent pas de format spécifique.
Historiquement, les registres sont tenus sur papier et fournis par le Comité Champagne.
Selon le statut, leur couleur varie : blanc pour les récoltants et rouge pour les négociants.
L’essentiel reste de pouvoir présenter un document fiable.
En effet, les mouvements enregistrés doivent correspondre aux stocks déclarés dans la DRM.
Les registres doivent indiquer toutes les dates des opérations.
Certaines opérations impactent plusieurs registres en même temps.
Par exemple, un tirage entraîne :
- une diminution du volume de vin
- une augmentation du nombre de bouteilles
- une consommation de liqueur
Ainsi, vous devez renseigner plusieurs registres simultanément.
Ces saisies doivent être réalisées dans des délais précis.
Certaines se font le jour même, d’autres sous trois jours.
Cependant, cette multiplicité augmente le risque d’erreur.
Ces erreurs peuvent ensuite impacter la DRM.
Comment simplifier la tenue des ses registres de cave ?
Il existe des solutions numériques qui permettent de simplifier la tenue des registres de cave champenois mais tous ne sont pas adaptés pour l’ensemble des typologies de producteurs.
Effectivement, en fonction du statut de l’entrepositaire, les informations demandées ne seront pas identiques si vous êtes récoltant, coopérative ou négociant. Avant de vous équiper d’un logiciel de registre de cave champenois, il est important de vérifier auprès de votre éditeur qu’il intègre bien les spécificités de votre statut.
Par exemple, chez Ter’informatique il existe des logiciels adaptés à chaque profil. Nos logiciels, TER’Registre Récoltant, TER’Registre Coopérative ou Registre Négociant, proposent un environnement simple à prendre en main pour la tenue des registres de cave. Des automatismes entre les registres ainsi que des contrôles de cohérence vous assure une tenue simplifiée et la génération de votre déclaration e-DRM.
